Marque enregistrée - Marque en vigueur

GHT GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE TOURAINE VAL-DE-LOIRE
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE (CHRU) DE TOURS, ETABLISSEMENT HOSPITALIER

Numéro de dépôt :
4309524
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/10/2026
GHT GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE TOURAINE VAL-DE-LOIRE de CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE (CHRU) DE TOURS

Présentation de la marque GHT GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE TOURAINE VAL-DE-LOIRE

Déposée le 21 octobre 2016 par la société CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE (CHRU) DE TOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GHT GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE TOURAINE VAL-DE-LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la société CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE (CHRU) DE TOURS domicilié(e) 2 BOULEVARD TONNELLE - 37044 - TOURS CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 263 700 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRU DE TOURS, MURIEL LAHAYE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION domicilié(e) HOPITAL BRETONNEAU, 2 BOULEVARD TONNELLE - 37044 - TOURS CEDEX 9 - France.

La marque GHT GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE TOURAINE VAL-DE-LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309524.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GHT GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE TOURAINE VAL-DE-LOIRE arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE (CHRU) DE TOURS a également déposé les autres marques suivantes : PREGNANT.SEE PREVENTION DES RISQUES DE LA GROSSESSE DES LE PREMIER TRIMESTRE SECURISATION ET EVALUATION , CHENOVRE ERMITAGE , H-CHRU HOPITAUX de TOURS , CHENOVRE-ERMITAGE , , "HOSPICES DE DIJON"


CENTRE HOSPITALIER REGIONAL ET UNIVERSITAIRE (CHRU) DE TOURS, ETABLISSEMENT HOSPITALIER - 2 BOULEVARD TONNELLE - 37044 - TOURS CEDEX 9 - France - SIREN 263700189


CHRU DE TOURS, MURIEL LAHAYE, DIRECTION DE LA COMMUNICATION - HOPITAL BRETONNEAU, 2 BOULEVARD TONNELLE - 37044 - TOURS CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Education, formation, recyclage professionnel, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès.

Recherches scientifiques, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Services médicaux, hospitaliers.